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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOCA
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SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE
SAS HOCA, SAS

Numéro de dépôt :
3980197
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2023
SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE de HOCA

Présentation de la marque SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE

Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOCA domicilié(e) 18 Bis Rue de Beauséjour - 37300 - JOUE LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 873 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS HOCA, M. Christophe AUBRY domicilié(e) 18 Bis Rue de Beauséjour - 37300 - JOUE LES TOURS - France.

La marque SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE est expirée depuis le 5 février 2023.

HOCA a également déposé les autres marques suivantes : ANVALIA , SPORTINGSOLS , SPORTFIELD , SPORTFENCE LA SOLUTION SPORTIVE , TECHNIFENCE LA CLOTURE A UN NOM


SAS HOCA, SAS - 18 Bis Rue de Beauséjour - 37300 - JOUE LES TOURS - France - SIREN 530873181


SAS HOCA, M. Christophe AUBRY - 18 Bis Rue de Beauséjour - 37300 - JOUE LES TOURS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.